14.Les sept langues enseignées sont, par ordre décroissant d'effectifs d'élèves : l'occitan, le corse, le catalan, le breton, le créole, le basque et le gallo.
15.Afin de faire connaître son existence et son activité, elle lance régulièrement des campagnes publicitaires par voie postale, en adressant son courrier postal en langue basque.
16.À l'invitation du Président, M. Aurrekoetxea (membre du Parlement basque et Président de l'intergroupe parlementaire « Paz y libertad en El Sahara ») prend place à la table des pétitionnaires.
18.C'est le cas notamment pour le basque, le breton, le catalan, le corse et l'occitan en métropole et le créole, le tahitien et les langues mélanésiennes outre-mer.
19.Dans cette affaire, l'appel concernait la loi sur l'égalité du Pays basque, qui exige que, non plus 40 mais 50 % des candidats à des fonctions électives soient des femmes.
20.Il a affirmé que le peuple basque demandait la reconnaissance officielle de sa langue dans les cinq régions traditionnelles, dans le cadre de la reconnaissance de ses droits linguistiques et culturels.