6.Certaines délégations ont aussi mentionné le neptunium, l'américium, le tritium et le thorium comme étant des matières qui, dans une certaine mesure, pourraient être régies par le traité.
7.Il faudrait confier à des experts le soin d'étudier en détail, éventuellement en consultation avec l'AIEA, l'inclusion d'autres matières, telles que les éléments transuraniques (neptunium et américium), le tritium et le thorium.
8.Le neptunium est ajouté ici à la liste des matières fissiles aux fins du traité sur les matières fissiles parce que c'est la meilleure matière nucléaire militaire en termes de propriétés nucléaires et mécaniques.
9.À l'heure actuelle, l'AIEA surveille les transferts internationaux de neptunium et d'américium séparés vers les États non dotés d'armes nucléaires, ainsi que toutes activités ayant pour but la production de neptunium et d'américium séparés dans les États ayant volontairement soumis leurs installations à des garanties.
10.La Conférence note que le Conseil des gouverneurs de l'AIEA a conclu que le risque de prolifération lié au neptunium est largement plus faible que celui qui est lié à l'uranium ou au plutonium, et qu'il n'y a à l'heure actuelle pratiquement pas de risque de prolifération lié à l'américium.
11.La France sait gré au Conseil des gouverneurs de l'AIEA d'avoir élaboré l'accord sur le risque de dissémination du neptunium et de l'américium créé par l'irradiation de l'uranium dans les réacteurs nucléaires, et constate avec satisfaction que la mise en oeuvre de cet accord n'aura aucune incidence sur l'application des garanties de l'AIEA ni aucun effet défavorable sur les autres activités de l'Agence.