2.L'État a adopté la loi sur les droits d'auteur en coopération avec l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) afin d'encourager les activités littéraires des citoyens et de protéger plus complètement leurs droits.
3.Les membres de la communauté universitaire sont libres, individuellement ou collectivement, d'acquérir, de développer et de transmettre savoir et idées à travers la recherche, l'enseignement, l'étude, les discussions, la documentation, la production, la création ou les publications.
4.Les membres de la communauté universitaire sont libres, individuellement ou collectivement, d'acquérir, de développer et de transmettre savoir et idées à travers la recherche, l'enseignement, l'étude, les discussions, la documentation, la production, la création ou les publications.
2.Après son souper, il causait pendant une demi-heure avec mademoiselle Baptistine et madame Magloire ; puis il rentrait dans sa chambre et se remettait à écrire, tantôt sur des feuilles volantes, tantôt sur la marge de quelque in-folio.