15.Les particuliers ne peuvent détenir des revolvers ou pistolets que pour les raisons suivantes : a) légitime défense; b) chasse; c) décoration ou collection (panoplie).
16.Des fragments de corail scléractiniaires constituaient souvent une prise accessoire le long de la marge continentale européenne, de la France à l'Arctique norvégien39.
17.Les autorités du RCD-Goma admettent avoir récupéré 11 corps, mais sont restées évasives lorsqu'il leur a été demandé où étaient enterrés les cadavres découverts dans la rivière.
18.Le requérant a présenté des réclamations concernant à la fois les dépenses encourues pour ramener la barge à la surface ainsi que la valeur de cette dernière.
19.Autour de ce chapelet d'îles, situé au milieu de la mer Baltique, entre la Finlande et la Suède, quelque 650 positions d'épaves sont connues mais non explorées.
20.Dans le cadre du nettoyage en cours, un remorqueur est arrivé sur place et il lui faudra environ deux mois pour achever les opérations de récupération des épaves16.