Par la suite il a été détenu à l'isolement dans divers appartements sous contrôle de l'Autorité palestinienne et non dans des lieux officiels de détention.
La commission travaille beaucoup déjà avec l'industrie du film américaine et promeut non seulement les lieux mais aussi toute la filière présente sur place.
L'orateur souligne que la violence contre les communautés religieuses vise non seulement leurs lieux de culte, mais aussi leurs structures éducatives, humanitaires et sociales.
Le calcul montre qu'en l'absence de recrutements par CNR, 19 pays seraient devenus non représentés et 52 pays au lieu de 14 seraient devenus sous-représentés.
Beaucoup de décisions judiciaires se réfèrent à l'interprétation de clauses contractuelles pouvant ou non modifier le lieu d'exécution de l'obligation de livraison prévu par l'article 31.
Il est fait délibérément référence à une coutume, un usage ou une pratique “du commerce” et non “du lieu où le document de transport ou l'enregistrement électronique est émis”.
"River-usine" très peu de production dans le monde que dans la ville d'Anshan dans le comté de Xiuyan, un village sur le rez-de-chaussée, actuellement non trouvées dans d'autres lieux.
Je suis fermement convaincu que l'ONU devrait non seulement être un lieu de discussions sur ce que nous voulons faire, mais aussi un théâtre et un instrument de l'action.
Enfin, les rapports ne donnent aucun chiffre concernant les poursuites pour violence conjugale, le nombre de condamnations ou de non lieu prononcés, les peines prononcées et le taux de récidive.
Dans l'introduction, cette loi stipule que non seulement le lieu de travail devrait être libre de tout danger pour la santé mais aussi de danger pour l'intégrité psychologique des travailleurs5.
En France. La plus haute juridiction française, la cour de cassation, a finalement estimé le pourvoi de l'ancien président de la république irrecevable puisqu'il a bénéficié d'un non lieu dans l'affaire Bettencourt.