b.b.c.

1.Renuméroter les réalisations escomptées c) et d) en tant que réalisations escomptées b) et c).

将预期成绩(c)和(d)改为预期成绩(b)和(c)。

2.Modifier en conséquence les 6.4.5.4.1 c) ii), 6.4.5.4.2 c), 6.4.5.4.4 c) ii), 6.4.5.4.5 b) ii) et 6.4.7.14 b).

5.4.1(c)()、6.4.5.4.2(c)、6.4.5.4.4(c)()、6.4.5.4.5(b)()和6.4.7.14(b)也作同样的修改。

3.Les présentations décrites aux paragraphes 6 b) et 6 c) sont toutes deux plus simples.

第6(b)和(c)中所述的格式都可简化预算编制格式。

4.Dans le cas contraire, c'est le Guide qui s'applique (voir l'alinéa b) de la recommandation 4).

如果知识产权法未述及这些问题，则适用《贸法委员会担保交指南》（见建议4(b)项）。

5.Ibid., art. 36, par. 2 b) et c).

同上，第三十六条第款第2项和第3项。

6.Renuméroter c) la réalisation escomptée et l'indicateur de succès b).

将现有的预期成绩及成果指标(b)到(c)重新编号。

7.La Commission poursuit son examen conjoint des alinéas b) et c).

委员会继续合并审议(b)和(c)项。

8.Voir les réponses aux alinéas b) et c) du paragraphe 1.

见针对第1(b)和(c)的答复。

9.Si la réponse aux questions b et c est positive, veuillez préciser.

对于上述(b)和（或）(c)，若回答“是”，请说明。

10.Les alinéas b et c, en particulier, ont une valeur intrinsèque.

特别是(b)和(c)两项是自有道理的。

11.Voir les renseignements communiqués au paragraphe 3, alinéas a), b) et c).

参见执行部第3第(a)、(b)和(c)中提供的资料。

12.Ibid., art. 8, par. b) iii) et vi) et c) iii).

同上，第八条第款第2项第3和第6目及第3项第3目。

13.On trouve des conditions similaires dans l'article 22-1 b) et c).

第22条第(1)款(b)项和(c)项也含有类似条件。

14.Lier l'alinéa b) ii) à la réalisation escomptée c) et supprimer l'alinéa c) ii).

把绩效指标(b)㈡与预期成绩(c)挂钩并删去指标(c)㈡。

15.En outre, les alinéas b) et c) ont été fusionnés pour plus de clarté.

另外，(b)项和(c)项合为一项，以此增加措辞的明确度。

16.Supprimer les alinéas a), b), c) et d) relatifs à l'ancien objectif 1.

删除原目标1中的预期成绩(a)、(b)、(c)和(d)。

17.Supprimer les réalisations escomptées a), b), c) et d) correspondant à l'objectif 1.

删除原目标1中的预期成绩(a)、(b)、(c)和(d)。

18.1.2.2 Remplacer les trois premières lettres a), b) et c) par des tirets (texte inchangé).

2.2 将前边的三个字母(a)、(b)和(c)改为横线(文字不变)。

19.L'idée de supprimer les alinéas b), c), d) et e) a été fortement appuyée.

与会者强烈支持删除(b)、(c)、(d)和(e)项。

20.Supprimer les réalisations escomptées a), b), c) et d) correspondant à l'objectif 1.

删除原目标1中的预期成绩(a)、(b)、(c)和(d)。