A.B.S.

S'agissant de la recommandation 172, les deux variantes, A et B, ont été appuyées.

关于建议172，与会者对备选案文A和备选案文B都表示支持。

S'il était situé dans l'État Y, le constituant A pourrait accorder une telle sûreté à B parce que, dans cet État, le brevet existe et qu'une sûreté peut être inscrite dans le registre des brevets.

如果设保人A位于Y国，则A可为B设定这种担保权，因为Y国，该专是存，且可专登记处登记担保权。

« c) S'employer à établir, le cas échéant, les niveaux de concentration des substances chimiques inscrites aux annexes A, B et C afin de définir la faible teneur en polluants organiques persistants mentionnée au point ii) de l'alinéa d) du paragraphe 1. »

酌情制定附件A、B和C中所列化学物质含量标准,以界定第1款(d)(ii)项中所述及持久性有机污染物低含量。

Le Groupe de planification était composé comme suit: M. G. Pambou-Tchivounda (Président), M. E. A. Addo, M. C. I. Chee, M. P. Comissario Afonso, M. R. Daoudi, M. C. P. Economides, Mme P. Escarameia, M. S. Fomba, M. Z. Galicki, M. P. Kabatsi, M. J. L. Kateka, M. F. Kemicha, M. R. A. Kolodkin, M. M. Koskenniemi, M. M. Matheson, M. D. Opertti Badan, M. A. Pellet, Mme H. Xue et M. B. Niehaus (membre de droit).

规小组下列委员组成：庞布－齐文达先(主席)、阿多、池先、科米萨里奥·阿丰索先、达乌迪先、伊科诺米季斯先、埃斯卡拉梅亚女士、丰巴先、茨基先、卡巴齐先、卡特卡先、卡米沙先、科洛德金先、科斯肯涅米先、马西森先、奥佩蒂·巴丹先、佩莱先、薛女士和尼豪斯先(当然成员)。

S'agissant de la sélection du maître d'œuvre, les négociations sur le contrat de services concernant les études techniques préalables (Partie A) sont entrées dans la phase finale et la question de la forme que doit revêtir un éventuel contrat pour des études techniques ultérieures (Partie B) est en train d'être réglée.

至于与施工经理合同，A部分开工前服务合同现正处于最后谈判阶段，目前正解决任何今后B部分建造服务合同形式问题。

S'agissant de la sélection d'un cabinet de conseil en droit du bâtiment pour les travaux de rénovation, le BSCI n'a pas été en mesure de vérifier le bien-fondé de la décision prise par le Bureau chargé du plan-cadre d'appliquer exclusivement les parties A et B du contrat-type de gestion des travaux de la construction OFEMP-CM du Département américain de la santé et des services sociaux.

就挑选建筑法顾问从事翻修工作言，监督厅未能核实基本建设总计办公室就翻修工作仅采用美国卫与公众服务部建设管理合同OFEMP-CM之A部分及B部分所提理由。

S'agissant des critères permettant de déterminer si un État a atteint la phase B, il a été convenu qu'aucun État n'y accéderait tant que le Comité aurait encore des précisions à demander ou des questions à poser sur la phase antérieure, une certaine marge étant toutefois laissée aux États qui, de l'avis du Comité, ne doivent plus répondre qu'à une ou deux questions relatives à la phase A.

关于确定一个国家是否达到B阶段标准，委员会商定，任何国家都须待委员会对前一个阶段没有进一步评论和问题之时，才能进入B阶段，对于委员会认为A阶段只有一、两个问题尚未解决国家，则可以酌情网开一面。