intentionnel

Par ailleurs, le dol nécessite un élément matériel et un élément intentionnel.

同时，欺要有事实根据和动机因素。

Nous ne savons pas si cette omission est intentionnelle.

清楚这种忽略是否有意为之。

Nous espérons que cette anomalie non intentionnelle sera rectifiée.

我们希望这个无意的反常现象得到纠正。

Les rejets anthropiques peuvent se répartir en rejets intentionnels et non intentionnels.

人为来源可划分为有意和无意来源。

Les rejets anthropiques non intentionnels peuvent provenir de sources ponctuelles ou diffuses.

无意人为来源可分为点源和扩散源。

Des PCB sont également formés de façon non intentionnelle dans certains processus thermiques et chimiques.

在一些热工艺和化学工艺中也无意地形成多。

Les PCB résultant d'une production non intentionnelle ne sont pas couverts par les présentes directives.

无意生产的多属于这些技术准则的范围。

Dans le cas d'une infraction non intentionnelle, l'amende ne peut pas dépasser 500 dollars.

对于疏忽违反，民事处罚得超过500美元。

Physiquement, les systèmes spatiaux sont vulnérables face aux perturbations intentionnelles.

实体上，空间系统相当容易受到故意扰乱的损害。

Toutefois, si la violation est intentionnelle, la situation est moins claire.

但如果是故意行为，是否属于商业欺则甚清楚。

Les systèmes spatiaux sont cependant matériellement vulnérables face aux perturbations intentionnelles, voire accidentelles.

但是，空间系统从物体上讲都很容易遭受蓄意的或者甚至是意外的破坏。

Dans la première hypothèse l'élément intentionnel devrait être reflété dans le texte.

如果取前一种情况，则必须在案文中体现“故意”这个要素。

Les lois pénales générales en vigueur permettent déjà de sanctionner la transmission intentionnelle.

尽管这种案件确有发生，但已经有惩处这种有害行为的刑法。

Tout comme le recrutement d'enfants soldats, ces crimes sont des actes intentionnels.

与招募儿童兵一样，这些罪行是蓄意的行径。

Il a observé que la non exécution devait constituer une contravention essentielle et intentionnelle.

法院称，履约应当构成根本违反合同，因为这必然是故意行为。

Aucune autre utilisation intentionnelle à une plus grande échelle n'a été recensée.

此外，尚未查明上述实验室范围的其他五有意使用情况。

Aucun effort intentionnel n'est fait pour fixer des priorités aux activités du Conseil.

没有为安理会的工作安排优先秩序作出有意识的努力。

On entend par réorbitation la modification intentionnelle de l'orbite d'un système spatial.

变轨是指故意改变空间系统的轨道。

Certaines techniques d'élimination peuvent également conduire à la formation et au rejet non intentionnel de POP.

而且某些处置技术亦可导致持久性有机污染物的形成和无意排放。

Comme indiqué plus tôt, cela s'applique également aux polluants organiques persistants produits de façon non intentionnelle.

如上所述，这也适用于无意生产的持久性有机污染物的情况。